Date de dernière mise à jour : 26 Mars 2024
Éditeur du Site
Lafit-Plomberie.fr est édité par Tuyaux Et Solutions.
Siège social :
123 rue de l’Artisanat
31000 Toulouse, France
Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : Toulouse B 512 345 678
SIRET : 51234567800029
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 05 512345678
Directeur de la publication : Jean Lafit, Président.
Hébergeur du Site
Lafit-Plomberie.fr est hébergé par la société WebHeberge SAS.
Adresse :
42 rue du Serveur
75008 Paris, France
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Propriété Intellectuelle
Le contenu de Lafit-Plomberie.fr, y compris les textes, graphismes, images, logos, icônes et sons, est la propriété exclusive de Tuyaux Et Solutions à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Tuyaux Et Solutions. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données Personnelles
L’éditeur s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute, conformément à la législation en vigueur. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à la société Tuyaux Et Solutions pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et Libertés ».
A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant. Il peut exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Tuyaux Et Solutions
Service Protection des Données
123 rue de l’Artisanat
31000 Toulouse, France
Limitations Contractuelles sur les Données Techniques
Tuyaux Et Solutions s’engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation des informations conformément aux règles d’usages de l’Internet. Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de force majeure, d’événements hors du contrôle de Tuyaux Et Solutions et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Modifications des Conditions
La société Tuyaux Et Solutions se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions de ce contrat à tout moment. Il est donc conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Mentions Légales disponible sur le site Lafit-Plomberie.fr.
Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Lafit-Plomberie.fr est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Pour toute question sur les Mentions Légales du site, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : [email protected].